SMart BE
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Il y a une demande de données sur l’activité économique de SMart et sur ses comptes et bilans.
Je traite ici de la question de l’activité économique. Il s’agit d’une discussion méthodologique préalable à l’extraction de données.

Si l’on prend cette activité du côté des ressources, SMart traite deux flux en entrée : les ressources des membres comme travailleurs salariés et les ressources des Activités, que l’on peut considérer comme des Très Petites Entreprises. Ces deux flux génèrent également des ressources pour Smart, mais de façon complexe.

J’essaie d’aller à l’essentiel et je passe donc les détails.

Description

Le flux salarial

  • Un contrat salarié
  • est caractérisé comme artistique ou non
  • intérimaire ou non
  • et comporte
    • un nombre de jours de travail (ou d’heures de travail) déclarés
    • un salaire brut
    • dépendant du nombre de jours (d’heures) ou forfaitaire
  • données dont on déduit
    • le coût théorique toutes charges comprises
    • et le salaire net (vacances annuelles comprises)
  • afin établir le coût de la prestation à facturer ou à prélever à l’acheteur, éventuellement augmenté des frais professionnels dûs par l’employeur (SMart), facturés également à l’acheteur.
  • Quand l’acheteur est une entité extérieure à SMart (ayant sa propre personnalité juridique), ce dernier montant (coût du travail + frais professionnels) est multiplié par 1/(1-0,065). Cette formule représente les 6,5% de prélèvement SMart sur le montant total htva facturé au client. La TVA est ensuite calculée sur ce montant total.
  • Quand l’acheteur est une Activité, il n’y a ni facture, ni prélèvement des 6,5% ni TVA.

On remarquera quand il y a acheteur et facture, que la prestation représente une ressource pour SMart. Et quand l’acheteur est une Activité (sans facturation), la prestation ne représente PAS une ressource pour SMart.

Les ressources des Activités

Il y a trois ressources prévues actuellement dans le système :

  • la vente, facturée, d’un bien (matériel ou immatériel - les cessions/concessions de droits) ou d’un service.
  • l’apport financier sans contrepartie, dénommée "convention de financement" ;
  • et le transfert de budget d’une Activité vers une autre.

Aucune de ces ressources n’est directement liée à un ou des contrats salariés. Ces derniers sont en effet partiellement déconnectés du calendrier et de l’objet des factures, conventions et transferts.

On notera que les deux premières ressources ont impact en termes de chiffre d’affaires de Smart, alors que la troisième ressource, le transfert de budget, n’en a aucun (mais il en a un sur le résultat des deux Activités concernées).

Discussion

C’est quoi l’activité économique d’un membre ?

Un membre est (actuellement) une personne physique. Il est travailleur salarié (mais est-ce vraiment une obligation pour les administrateurs d’Activité ?), mais aussi administrateur ou participant d’une ou plusieurs Activités, parfois dépendantes les unes des autres via des transferts de budget systématiques.
Comment articuler la notion d’activité économique d’une Activité avec celle d’Activité économique d’un membre ?

Une autre ressource de SMart ...

Cette question du point de vue est rendue encore plus complexe par une autre ressource de SMart : à côté des 6,5%, linéaires, prévisibles, calculables facture par facture (ou convention de financement), SMart dispose d’une autre ressource : les réductions de charges patronales sur les salaires.

Smart facture à l’acheteur ou prélève sur le budget d’une Activité le coût théorique du travail, et notre système de gestion de paie calcule les transferts réels (vers le membre, l’ONSS, l’ONVA, le FSI, le Précompte professionnel, les assurances). Le total de ces transferts sont inférieurs au coût théorique, du fait des réductions de charges patronales.

Comment ces réductions sont-elles calculées : sur une base trimestrielle, en prenant en compte l’ensemble des contrats salariés passés par Smart et pour chaque membre, l’ensemble de ces contrats salariés. Deux bases de calcul donc. Il faut donc attendre que le trimestre soit terminé, que l’on connaisse pour chaque membre le nombre total dans le trimestre de jours travaillés, la masse salariale brute totale du trimestre pour ce membre, et finalement la masse salariale brute globale supportée par SMart pour être en mesure de calculer le montant des réductions qui seront déduites à la source (au départ de SMart) du montant théorique. L’employeur ne paie en effet que les montant réellement dus à l’ONSS.

En outre, compte tenu de la problématique des contrats annulés, des Dimona passées dans le trimestre mais dont les données financières ne seront connues qu’ultérieurement et des Dimona annulées, nous procédons à un nouveau calcul rectificatif à T+2 (recalcul du 1er trimestre au 3ième trimestre, par exemple), qui peut donner lieu soit à une hausse soit à une baisse du montant ONSS à payer de ce trimestre.

C’est seulement après ce deuxième calcul, que l’on serait éventuellement en mesure d’individualiser les réductions par membre pour un trimestre donné.

Il s’avère par contre impossible d’individualiser les réductions de charges patronales au niveau du contrat, ni au moment du contrat, ni deux trimestres après.

Enfin, selon les caractéristiques du contrat (artistique ou non, temps-plein ou non, niveau du salaire brut, régime de travail sur 5 ou 6 jours, âge du travailleur, présence d’un Activa, etc.) il y a une très grande variabilité du potentiel de réductions de charges patronales.

Je tiens à votre disposition une synthèse des DMFA (déclaration trimestrielle à l’ONSS) qui reprend les masses salariales brutes, les charges réelles à payer à l’ONSS et les montants des réductions de charges (via le cadre comptable ONSS). Les données sont précises (puisque injectées dans la comptabilité et donnant lieu à des paiements), mais extrêmement difficiles à interpréter [1].

Il s’agit donc d’une ressource sujette à une certaine variabilité, dépendant des caractéristiques du travail de nos membre, dont la variabilité peut être constatée (par exemple : un tassement très net des contrats salariés artistiques entre 2013 et 2015, et une augmentation récente des contrat à temps partiel).

Quel point de vue adopter ?

S’il s’agit d’analyser les données du point de vue des ressources de SMart basées sur les 6,5%, il convient d’écarter les prestations dont le coût est prélevé sur le budget d’une Activité et les transferts de budget.

S’il s’agit d’analyser les données du point de vue des ressources de SMart basées sur le coût du travail, il convient de prendre en compte tous les contrats salariés, quelle que soit la nature de l’acheteur qui les a financés.

S’il s’agit d’analyser le profil économique des membres, il s’agit de prendre en compte toutes les ressources dans les deux flux (salaires et ventes), et la nature de l’Acheteur devient une variable. A supposer que l’on ait, même conventionnellement, établi un modèle permettant d’accrocher au niveau du membre les résultats des Activités dont il est administrateur ou co-participant.

Notes

[1A ce jour, personne chez Smart n’a acquis les compétences suffisantes pour les interpréter de manière certaine et exhaustive. Nous ne sommes en mesure de le faire que de façon partielle.

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